Mot du Président

Edito du 11 avril 2017,

Budget 2017 de la communauté de communes du Clunisois

2017 est une année particulièrement exigeante pour le budget de la Communauté de communes du Clunisois : c'est l'année de son élargissement à 9 communes supplémentaires, augmentant sa population de 14 %, et rendant plus nécessaire que jamais la présence de services publics de proximité. C'est aussi l'année où est ‎lancé le chantier de la couverture en très haut débit (THD) sur notre territoire, infrastructure d'avenir pour notre attractivité.

 De plus, notre collectivité s'est engagée à soutenir l'action des communes rurales, vers lesquelles les dotations de l’État continuent de diminuer. En 2017, la Communauté leur consacrera plus de 500.000 € dans le cadre du pacte de solidarité, afin qu'elles n'aient pas à augmenter la fiscalité à leur niveau, sauf circonstances locales particulières‎.

Or en 2017, le soutien de l’État au fonctionnement de la Communauté du Clunisois ne compensera même plus les prélèvements opérés par l’État sur notre  budget, du fait d'un mécanisme de transfert de niveau national (FNGIR) qui ponctionne nos ressources.

Dans ce contexte, où les besoins se cumulent et les soutiens se raréfient, alors que de nombreuses intercommunalités ont déjà du procéder à ce type de réévaluation ces dernières années, nous devons nous résoudre à augmenter de 11 % la fiscalité communautaire en 2017. Plutôt qu'une augmentation continue, nous faisons le choix et prenons l'engagement de ne plus modifier les taux de fiscalité des ménages d'ici la fin du mandat.

Jean Luc Delpeuch,

président de la Communauté de Communes du Clunisois

BUDGET 2017

Presentation projetée au Conseil Communautaire du 10 avril 2017

CONSULTER

VOEUX 2017, discours du Président au Conseil Communautaire du 23 janvier 2017 à JONCY

2017 ensemble en Clunisois
Nous avons tenu à célébrer ce début d’année 2017 à Joncy, la plus grande des communes qui a rejoint la Communauté du Clunisois au 1er janvier 2017, avec 8 autres, Bonnay, Cortevaix, Ameugny, Saint-Clément, Saint Huruge, Saint-Ythaire, Burzy et Saint Martin la Patrouille. Au nom du bureau communautaire, je salue les élus et habitants de ces communes, les acteurs locaux ici présents.

Nous accueillons au total 1750 habitants : notre communauté humaine est donc de 13.750 habitants, le nombre des communes passe de 36 à 42 (une commune nouvelle a été créée au 1er janvier 2017). Notre petit parlement du territoire, le Conseil communautaire, comptera ce soir 69 membres titulaires et 37 suppléants, soit un peu plus de 100 personnes. Les communes qui nous rejoignent ont un air de famille avec celles qui étaient déjà membres : une taille moyenne de 200 habitants, un caractère rural bien affirmé, une grande richesse patrimoniale, naturelle, paysagère, humaine : l’élevage, la viticulture, l’artisanat, l’hospitalité, le soin des autres, mais aussi l’industrie, l’enseignement, l’utilisation du numérique, les services et le commerce. Cette nouvelle étape de la construction de notre communauté est l’occasion de réfléchir ensemble au sens de notre action commune et de prendre encore davantage notre sort en main.

Les communautés de communes sont des institutions encore assez jeunes, leur rôle est en pleine évolution. Comment ces communautés s’articulent elles avec les institutions qui nous étaient jusqu’à présent plus familières : la commune, le département, la région et l’état ? Comment sommes-nous appelés à être citoyennes et citoyens de notre communauté, citoyens du Clunisois ? Ces à toutes ces questions que nous aurons des réponses à trouver tout au long de l’année nouvelle, des réponses spécifiques, inédites parfois, bien adaptées aux réalités de notre territoire à échelle humaine. Une des images qui me parle le plus, pour bien illustrer le rôle des institutions est celle des « poupées russes » (ne voyez aucune connotation géopolitique au choix de cette image des « matriochkas ») : une petite figurine en bois, au sein d’une poupée un peu plus grande, elle-même incluse dans une autre, encore un peu plus grande, et ainsi de suite. Le citoyen qu’est chacun d’entre nous est au coeur d’un ensemble de communautés emboîtées auxquelles il participe. Le foyer familial (que nous servons à travers les « 1001 familles du Clunisois »), est la première de ces appartenances communautaires, puis le village est le second (avec ses associations, sa vie locale), puis la
communauté de communes est la troisième (qui organise la solidarité entre les communes), puis le département est la quatrième, la grande région la cinquième, le pays de France la sixième, l’Europe est la septième et la planète bleue la huitième : « huit familles », enchâssées les unes dans les autres, auxquelles nous participons : elles veillent sur nous, nous veillons sur elles. Elles n’existent que par la participation de chacun à leur vie. Il n’y a pas de concurrence entre ces communautés : les poupées de bois se protègent mutuellement, elles se complètent, elles permettent l’action au niveau le mieux adapté, elles nous rendent des services, et nous leur donnons la capacité d’agir, nous participons, de façon plus ou moins active, plus ou moins directe, plus ou moins engagée. On oppose trop souvent les différentes communautés, là où elles doivent être complémentaires. C’est par l’harmonieuse conjugaison des actions des différents niveaux que nous faisons société, que nous organisons notre vie ensemble. Notre chez nous est à la fois intime et protecteur, il est aussi ouvert, il évolue, parfois lentement, parfois vite. Si l’action d’un niveau s’atténue momentanément ou durablement (l’État par exemple), les autres poupées entrent en jeu pour prendre le relais.

En 2016, le jeu des poupées russes, les unes par rapport aux autres a connu des évolutions importantes, avec la création des grandes régions et la réforme territoriale. Au niveau de notre communauté, de nouveaux statuts ont été adoptés fin 2016 : cela nous donne de bonnes bases pour entamer l’année 2017. Pendant cette année nouvelle , il y aura des évolutions importantes au niveau national (élections) et au niveau européen (début de la négociation de retrait du Royaume-Uni). Être citoyen, c’est s’intéresser à la vie des communautés auxquelles nous appartenons, c’est y participer, chacun à sa façon.
Au niveau local, nous avons cette grande chance de disposer d’une véritable liberté de nous organiser, d’expérimenter, de décider comment nous pensons le plus utile ou le plus légitime de nous organiser. Les conseils municipaux sont les creusets irremplaçables de l’action locale au plus près du terrain. En Clunisois, nous considérons cet échelon de proximité comme une très grande richesse.

Notre conseil communautaire, le parlement du Clunisois, est le lieu du débat et de la décision communautaire, dans les domaines que les communes ont souhaité partager. Les 14 commissions sont le lieu du travail de fond. Nos services communautaires assurent la mise en œuvre et ont aussi un rôle de proposition. A travers Florie Bonniel, je salue ici leur dévouement et leur efficacité.

Parmi les services que la communauté de communes du Clunisois apporte aux habitants figurent les suivants, qui sont exercés modestement, à petite échelle, en fonction des moyens qu’on arrive à mobiliser, dans un souci d’efficacité, de sobriété, mais avec volontarisme :

S’occuper des enfants et des familles :
• les emmener à l’école (transport scolaire gratuit),
• leur apprendre le chant, la musique, la danse (école intercommunale de Musique et Danse),
• leur apprendre à nager (piscine intercommunale Daniel Decerle),
• organiser des activités après l’école (animateurs péri-éducatifs),
• aider les parents à s’occuper des tout petits, (2017 : lancement du nouveau multi-accueil des « Bout’en train », Ludoverte, relais des assistantes maternelles),
• proposer des loisirs aux enfants (la Marelle, le Mistigri),
• permettre l’apprentissage de la responsabilité de parents (2017 : 1001 familles en Clunisois)
• donner la possibilité aux grands adolescents de mener des activités qui les intéressent (les Clubs Jeunes de La Guiche et Cluny),
• développer la citoyenneté des jeunes (Conseil intercommunal des Jeunes, Jeunes Sapeurs Pompiers).

Tisser la solidarité de proximité entre les habitants et les générations
• faciliter les services aux personnes âgées (CLIC),
• aider au logement des personnes en grande difficulté (2017 : en cours d’étude : acquisition et réhabilitation de la maison d’ETAP),
• être à l’écoute des personnes en grande difficulté (Réseau social et solidaire),
• soutenir les personnes et les associations qui s’investissent dans ces domaines (Collectif Clunisois)

Ouvrir des horizons culturels à tous les âges de la vie :
• soutenir les bibliothèques, avec tous les services dont elles peuvent être porteuses (2017 : avec arrivée des bibliothèques de Joncy et Ameugny, et les associations qui les soutiennent, la com com pourra développer son offre de services sur le territoire élargi, territorialiser son action, renforcer les liens avec les bibliothèques communales, pour que tous ces lieux de vie et de rencontre coopèrent et participent au lien),
• faciliter la pratique de la musique, même pour les adultes,

Encourager la citoyenneté et veiller à ce que chacun ait accès à ses droits :
• encourager la participation directe des citoyens aux débats de l’action publique locale (collectif citoyen, lettre communautaire, site internet, réunions publiques),
• aider aux formalités de tous ordres pour que chacun ait accès à tous ses droits, connaître tous les services dont on peut bénéficier (relais services publics),
• accueillir et conseiller les personnes en difficulté privées d’emploi ou en difficulté économique (maison des services au public),
• maîtriser le monde numérique à tous âges (espace cyber, qui vient à la rencontre des publics et diversifie son offre, réflexions sur la gestion des données, numériques, très haut débit),
• se déplacer intelligemment (transport à la demande, soutien aux associations de co-voitureurs, en 2017 : réseau d’aires de covoiturage, réseau de mobilité douce),
• rénover l’habitat (2017 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)

Entretenir nos biens communs, c’est à dire le monde que nous laisserons aux générations qui nous suivent :
• le petit patrimoine de nos villages (lavoirs, ponts, murs en pierres sèches, chapelles, etc.), (chantier d’insertion et entreprise à but d’emploi, avec l’agence du patrimoine, Pays d’Art et d’Histoire),
• nos forêts, nos haies, (Charte forestière du Clunisois, en 2017 : installation de stockage et de séchage de plaquettes bois d’origine locale),
• nos paysages et la biodiversité extraordinaire qu’ils recèlent (Natura 2000),
• nos ressources en énergie : le soleil, le vent, l’eau, le bois, (TEPCV, les 33 familles à énergie positive, pour 2017 : la future société d’économie mixte avec participation citoyenne)
• le traitement responsable de nos déchets, pour en faire des ressources qui se recyclent, autant que possible (SIRTOM de la Vallée de la Grosne, 2017 : changements pour les communes qui nous rejoignent, afin de maîtriser les coûts de la collecte).

Encourager l’activité économique innovante et l’emploi pour tous :
• Ce sera la dominante de l’année 2017
• Reprenant à notre compte l’intuition d’ATD Quart Monde dans son projet « 0 chômeurs de longue durée », nous sommes convaincus que c’est dans la façon de mettre en regard les ressources humaines disponibles, avec leurs compétences et les besoins non satisfaits en services que se trouve la clef de l’emploi pour tous.
• Notre communauté, s’est donc engagée dans la démarche « 0 chômeurs de longue durée » ; elle est à une bonne échelle pour connaître personnellement toutes les personnes privées d’emploi (service emploi), pour recenser les gisements de besoins non satisfaits, et pour faire en sorte que chacun trouve ou retrouve son utilité pour la société,
• avec l’Agence du Patrimoine, nous avons commencé à petite échelle ; en 2017, nous voulons aller plus loin, avec des objectifs précis :
• que toutes les personnes privées d’emploi soient en contact personnel avec nos services et les élus,
• que des moyens soient mobilisés auprès du département, de la région, de l’État et de l’Europe pour développer des chantiers d’intérêt général répondant à des besoins non satisfaits par l’économie classique et les services publics. Ces emplois seront portés par une entreprise à but d’emploi, que nous comptons créer cette année en liaison avec l’Agence du Patrimoine.
• Parmi les besoins non satisfaits, nous avons identifié la lutte contre le gaspillage, les circuits courts, la réutilisation (pôle territorial d’économie verte), les nouveaux usages du numérique (brigade numérique), le développement des matériaux nouveaux à base de bois local (avec le Labo bois de l’ENSAM), l’utilisation en circuit court des produits de l’agriculture locale
• ces nouvelles activités économiques se développent en alliance avec les entreprises du secteur concurrentiel : elles sont intéressées et demandeuses (Nève Environnement, Laiterie Bernard, Oxxo, Lagrost, etc.)
• ainsi qu’avec notre établissement public intercommunal, l’Office de Tourisme du Clunisois, d’un incroyable dynamisme, qui a en quelques années révolutionné la conception du Tourisme en Clunisois : je tiens ici à féliciter tout particulièrement Thomas Chevalier, son directeur et Jean-Pierre Maurice le Président de l’OT. Les autres territoires de la Bourgogne du Sud nous envient le dynamisme de notre OT et son action pionnière !

Soutenir les communes : Une des originalités de notre communauté, c’est la solidarité avec les communes : près de la moitié du budget de la communauté du Clunisois consiste en transferts financiers vers les communes via le contingent d’aide sociale et les attributions de compensation, ainsi que par le pacte de solidarité budgétaire, par lequel sont compensées une partie des baisses de subvention de l’État. La communauté a créé une agence d’urbanisme, qui permet à toutes les communes dont l’instruction des dossiers n’est plus assurée par l’État, de bénéficier d’un service à tarif le plus abordable possible. En 2017, cette agence va monter en puissance, avec de nouvelles communes utilisatrices. Tous ces outils de solidarité seront mis au service des communes qui nous rejoignent. Cet effort de solidarité est d’autant plus remarquable
qu’aujourd’hui, le solde net entre ce que l’État verse et ce qu’il prélève directement sur notre budget (FNGIR) est négatif : en 2016, nous n’avons plus aucun soutien du budget de l’État sur notre budget de fonctionnement. Heureusement, sur certaines actions ciblées, la Caisse d’Allocations familiales, le Département, la Région et l’Europe nous soutiennent. Les derniers soutiens de l’État (type DETR, TEPCV, etc.) concernent l’investissement.

Nos voeux pour 2017
Au-delà des voeux adressés à chacune et chacun pour sa vie privée, concernant la santé, la joie, la rencontre, je forme aussi deux vœux :
• que 2017 soit une année où les habitants s’engagent encore plus dans l’espace public, qu’ils s’investissent dans le débat et l’action publique, aux côtés de leurs élus : grâce à l’implication de tous, l’action publique regagnera ses lettres de noblesse parce qu’elle saura concerner notre présent et notre avenir,
• que de nouvelles coopérations se développent entre communes voisines, car comme dans une mosaïque, chaque tesselle n’a de sens qu’en relation avec les tesselles qui l’entourent : nous aurons à travailler ensemble sur la carte scolaire et le maillage des services : ce sera une priorité pour 2017 dans notre communauté élargie. Les choix qui sont fait pourraient être tout autres : en Clunisois, votre bureau, votre conseil communautaire et ses commissions œuvrent à un projet de territoire
• qui donne la priorité aux jeunes et aux familles,
• qui promeut l’innovation économique, l’emploi local et la solidarité avec les personnes en difficulté,
• qui se préoccupe de la préservation des biens communs et du bien vivre ensemble à échelle humaine,
• qui lutte contre la désertification de l’espace rural, qui invente de nouvelles formes de service public au plus près des habitants :

Ce sont des choix citoyens, osons le mot, des choix politiques, non pas au sens des partis, mais au sens de l’action collective. Contre la tendance de délocalisation, nous relocalisons, contre la tentation du repli de l’action publique, nous voulons l’amener au plus près des habitants. C’est à cela que nous croyons et nous continuerons à nous battre dans ce sens, ensemble, en 2017 et jusqu’à la fin du mandat.
Dans la concorde, la paix et l’envie d’avancer, belle année nouvelle à toutes et à tous, en Clunisois !

Jean Luc Delpeuch

LE DIAPORAMA ACCOMPAGNANT NOS VOEUX 2017

ci-dessous en format pdf

L'EDITO DU PRESIDENT novembre 2016

A l’initiative de l’association ATD Quart Monde, une loi a été adoptée à l’unanimité par les deux chambres du Parlement, qui organise une expérimentation permettant de proposer un CDI à toutes les personnes privées d’emploi depuis plus d’un an. Dix territoires seront sélectionnés à l’issue d’un appel national à candidatures.

Le financement du dispositif est assuré par le produit des services que l’Entreprise à But d’Emploi pourra rendre aux habitants, aux entreprises, aux collectivités du territoire, en mobilisant les compétences des personnes privées d’emploi, complété par le montant de l’ensemble des aides qui sont ordinairement allouées aux personnes privées d’emploi, versé par un fonds national créé dans le cadre de l’expérimentation.

Le Conseil communautaire a voté à l’unanimité la candidature du Clunisois à cette expérimentation. La Maison des services au public gérée par la Com Com nous permet d’être au contact de tous les habitants du Clunisois privés d’emploi. En liaison avec les entreprises, les communes et les associations, mais aussi en concertation avec les demandeurs d’emploi, nous avons inventorié de nombreux services, non satisfaits par le simple jeu de l’offre et de la demande.

L’Agence du Patrimoine, association d’insertion porteuse du chantier d’insertion, accepte d’être l’Entreprise à But d’Emploi en Clunisois. Elle organisera des services de réhabilitation du petit patrimoine, de débroussaillage de chemins, de logistique aux habitants, de services numériques, d’accueil touristique.

Nous sommes convaincus que le dispositif proposé par ATD serait une très grande chance, non seulement pour les personnes privées d’emploi depuis plus d’un an sur notre territoire (actuellement 275), mais aussi pour toute l’économie du Clunisois : nos entreprises, nos associations, nos communes, nos habitants sont très demandeurs de coups de main sur des tâches qu’ils n’arrivent pas à réaliser par leurs propres forces.

Avec Paulette Emorine, notre vice-présidente en charge de l’économie et de l’emploi, Boris Chevrot responsable de la maison des services au public, et tous les élus siégeant à la commission « Economie – Emploi », la mobilisation des acteurs a été menée avec grande efficacité.

Le jury national sera-t-il sensible à notre détermination ? Nous l’espérons très fort !

Bien chaleureusement,

Jean-Luc Delpeuch

Président de la Communauté de Communes du Clunisois

en savoir plus

 

 
 

LE MOT DU PRÉSIDENT janvier 2016

Vivre en Clunisois, c’est participer à une communauté enracinée, mais tournée vers l’avenir.

Ensemble, nous voulons construire un territoire accueillant, entreprenant, solidaire vis-à-vis des plus défavorisés, des jeunes et des anciens, soucieux de l’emploi, riche de ses paysages et de son patrimoine, sobre en énergie, connecté aux réseaux de communication les plus avancés, terre de beauté, de création et d’initiatives associatives.

Nos communes à taille humaine sont, par excellence, les lieux de la citoyenneté de proximité. Notre communauté les accompagne, les soutient et les complète, en offrant les services de proximité que chacune ne peut gérer par elle-même.

Ouverts aux communes voisines qui veulent nous rejoindre, nous voulons travailler ensemble pour l’avenir des habitants, par-delà les différences politiques, en misant sur la complémentarité des compétences et l’intelligence collective.

Jean-Luc Delpeuch

Président de la Communauté de Communes du Clunisois

 
 

LES VŒUX pour 2016 DU PRÉSIDENT

Après une année 2014 dans sa chrysalide, le nouveau papillon issu de la fusion des deux anciennes communautés de La Guiche et du Clunisois, achève sa mue et déploie ses ailes :

• une nouvelle organisation pour ses services et les 50 salariés qui les constituent,
• de nouveaux locaux, réhabilités dans le respect de la sobriété énergétique et du développement durable (Maison des services, 5 place du marché et Quai de la Gare pour les enfants et les jeunes), pour bien accueillir les habitants du Clunisois et donner de bonnes conditions de travail aux équipes des services communautaires,
• de nouvelles compétences, avec la mise en place du très haut débit, pour que notre territoire enraciné dans un patrimoine hors du commun soit aussi une terre d’avenir.

A peine la chrysalide est-elle transformée en papillon, qu’il lui faut s’adapter aux profondes mutations de son environnement : le nécessaire et urgent redressement des finances de l’Etat remet en cause l’équilibre budgétaire des communes et de la communauté. En trois ans, de 2015 à 2017, près d’un million d’euros seront prélevés sur nos dotations, ce qui représente une réduction de près du tiers de l’aide que l’Etat apportait chaque année à notre territoire.

Comment faire face à cette nouvelle donne, sans faire exploser la fiscalité locale et sans compromettre les services de proximité dont les habitants ont besoin ?

La réponse à ce problème s’énonce en quatre mots : sobriété, prévoyance, esprit d’entreprise et solidarité.

Sobriété, car la meilleure façon de s’adapter consiste à chasser les dépenses stériles, tout particulièrement en matière de consommations énergétiques. C’est le sens de notre engagement comme « territoire à énergie positive (TEPOS) », mais aussi de concentrer notre action sur les priorités.

Prévoyance, car l’effort qui nous est demandé est une course de fond. Si nous ne trouvons pas des solutions aujourd’hui, nous serons demain dans l’incapacité de nous adapter. Dans le dialogue et la concertation, il nous faut jouer l’intelligence collective.

Esprit d’entreprise, car il nous faut sans cesse innover pour mieux répondre aux attentes des citoyens. Comme une entreprise, notre communauté doit avoir le souci de la qualité du service pour mieux les « vendre ». Une part significative de nos ressources peut être constituée du produit de l’activité de nos services.

Solidarité, car face aux restrictions, c’est en mutualisant nos moyens que nous pourrons les utiliser efficacement. Les règles du financement de l’Etat sont telles que les dotations sont plus généreuse pour les territoires dont l’organisation communautaire est la plus volontariste. A nous de trouver les réponses adaptées, en veillant à conserver cet échelon de proximité irremplaçable qu’est la commune rurale, où la responsabilité s’exerce en circuit court.

Sobriété, prévoyance, esprit d’entreprise, solidarité, tels sont nos vœux et nos priorités pour l’année 2015, dont l’histoire se souviendra comme d’un moment dramatique et intense, où les citoyens ont su réagir, s’organiser et aller à l’essentiel.

Jean Luc Delpeuch

Président de la Communauté de Communes du Clunisois

LE MOT DU PRÉSIDENT juillet 2015

Quel avenir construisons-nous pour notre territoire ?

Cette question a traversé les travaux du dernier conseil communautaire, le 6 juillet 2015. A travers les 26 points d’un ordre du jour particulièrement riche, le parlement du Clunisois a débattu de projets structurants en termes d’investissement, d’emploi et de services aux habitants, qui ont tous été approuvés, à l’unanimité ou à une très large majorité. Au total, c’est plus de 2 millions d’euro de financement que le conseil a décidé de mobiliser.

La construction de la maison des tout-petits et de la « Ludoverte » a été approuvée au Quai de la Gare. Ce projet de 1,2 millions d’euros, qui sera cofinancé à 78 % par l’État, la Région, le Département et la Caisse d’allocations familiales, viendra compléter l’offre de service public aux familles par de nouvelles formules d’accueil pour les enfants en bas âge (crèche et halte-garderie). Deux bâtiments en bois, dont l’un produira plus d’énergie qu’il n’en consommera, grâce à sa toiture photovoltaïque, accueilleront la crèche, le relais des assistantes maternelles, la ludothèque, des activités de parentalité, et des formations pour grands et petits à l’éco-citoyenneté. Ces nouveaux services voisineront avec le centre de loisirs de la Marelle et le club jeunes.

Sur les 500.000 € que le Clunisois reçoit de l’État et de la Caisse des Dépôts et Consignation au titre de la reconnaissance de « territoires à énergie positive pour la croissance verte », 300.000 € devraient être consacrés à la Ludoverte, les 200.000 € restant se répartiront entre la rénovation thermique de la piscine couverte de La Guiche, une installation de production de plaquettes forestières à proximité de la ferme expérimentale de Jalogny et l’aménagement d’un service local de covoiturage, articulé avec le réseau Buscéphale.

Le conseil communautaire a également décidé de lancer l’étude de faisabilité d’un pôle d’économie sociale et solidaire consacré aux circuits courts, incluant une épicerie solidaire et un laboratoire de transformation alimentaire. Ces projets ont pour objectif de renforcer l’agriculture autour de produits de terroir transformés et consommés localement. Les associations de solidarité comme les restos du cœur, ETAP, le secours catholique, le Pont et d’autres pourraient en être partenaires.

Jean-Luc Delpeuch

Président de la Communauté de Communes du Clunisois

le 7 juillet 2015